Marque expirée - Marque en non vigueur
CC
Numéro de dépôt :
3485136
Date de dépôt :
01/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
01/03/2017
Présentation de la marque CC
Déposée le 1 mars 2007 par madame R.CASO-McKAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « CC »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CC est expirée depuis le 1 mars 2017.
R.CASO-McKAY a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-31
Publication - Publication le 6 avr. 2007 au BOPI 2007-14